Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CLAIREFONTAINE
SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT, SA
Numéro de dépôt :
4044248
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque CLAIREFONTAINE
Déposée le 31 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLAIREFONTAINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA MESSE - 78470 - SAINT LAMBERT DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT, Mme LAMARQUE SOLANGE domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA MESSE - 78470 - SAINT LAMBERT DES BOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT, SA - 12 CHEMIN DE LA MESSE - 78470 - SAINT LAMBERT DES BOIS - France - SIREN 619804206
SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT, Mme LAMARQUE SOLANGE - 12 CHEMIN DE LA MESSE - 78470 - SAINT LAMBERT DES BOIS - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 10 février 2014 - Retrait partiel n°618159 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Inscription le 23 septembre 2014 - Renonciation totale n°631873 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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